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Lexique

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A

ADS

Autorisation du droit des sols

B

C

CC

Carte communale

CNPF

Centre National de la Protection Forestière

D

DAAC

Document d’Aménagement Artisanal et Commercial

DPU

Droit de Préemption Urbain

E

EBC

Espace Boisé Classé

EPCI

Etablissement Public de Coopération Intercommunale Charte

F

G

GEPER

Charte pour une Gestion Econome et Partagé de l’Espace Rural

H

I

INAO

Institut National des Appellations d’Origine

J

K

L

M

N

O

OAP

Orientations d’Aménagement et de Programmation

OPAH

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

P

PADD

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PCAET

Plan Climat Air Énergie Territorial

PDU

Plan de Déplacement Urbain

PEB

Plan d’Exposition aux Bruits

PIG

Programme d’Intérêt Général

PLH

Programme Local de l’Habitat

PLUi

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

PNR

Parc Naturel Régional

PPA

Personnes Publiques Associées

PPRI

Plan de Prévention des Risques d’Inondation

PRAD

Plan Régional de l’Agriculture Durable

PSMV

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur

Q

R

RNU

Règlement National d’Urbanisme

S

SCOT

Schéma de Cohérence Territorial

S(D)AGE

Schéma (Directeur) d’Aménagement et de gestion des Eaux

SRADDET

Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires

SRDEII

Schéma Régional de Développement Économique d’Innovation et d’Internationalisation

SUP

Servitude d’Utilité Publique

T

U

V

W

X

Y

Z

ZAC

Zone d’Aménagement Concerté

ZAD

Zone d’Aménagement Différé

ZAE

Zone d’Activités Economique